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Marques déposées par Nicolas Reffé
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NUMSEAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

NUMSEAL
Nicolas Reffé Agissant pour le compte de la société “ NumSeal ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3595718
Date de dépôt :
27/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2018
NUMSEAL de Nicolas Reffé

Présentation de la marque NUMSEAL

Déposée le 27 août 2008 par Nicolas Reffé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMSEAL »

Le déposant est Nicolas Reffé Agissant pour le compte de la société “ NumSeal ” en cours de formation domicilié(e) 60 Rue de l'Acropole,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Reffé domicilié(e) 60 Rue de l'Acropole,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMSEAL est expirée depuis le 27 août 2018.

Nicolas Reffé a également déposé les autres marques suivantes : ORIDAO


Nicolas Reffé Agissant pour le compte de la société “ NumSeal ” en cours de formation - 60 Rue de l'Acropole,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Nicolas Reffé - 60 Rue de l'Acropole,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; authentification d'oeuvres d'art.